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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA
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COUPE DU TSAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPE DU TSAR
PETROSSIAN SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3249207
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2023
COUPE DU TSAR de PETROSSIAN SA

Présentation de la marque COUPE DU TSAR

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DU TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA domicilié(e) 18 boulevard de La Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 048 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Céline BEY, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque COUPE DU TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE DU TSAR est expirée depuis le 3 octobre 2023.

PETROSSIAN SA a également déposé les autres marques suivantes : TSAR IMPERIAL , SAPHIR CLUB , SURLIGNEURS , LOSANGE , (Marque figurative) , BLINCHIK BAÏCALE , BLIN , CAVIAR DE CUISINE , SILOTKA , CAVIARDISE DE FRANCE


PETROSSIAN SA, Société anonyme - 18 boulevard de La Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 652048281


Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Céline BEY, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 13 janvier 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°405458 - Publication au BOPI 2005-01-13

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538483 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Poissons, viande, volaille, gibier ; hors d'œuvre à base de poisson, de viande, de volaille et de gibier.